COMMANDE :

La commande d’une œuvre se fait par email à l’adresse : atelier@pascalbenoit.com

MOYENS DE PAIEMENT :

A envoyer à l’adresse : Pascal BENOIT 16 rue de l’Epine 50660 LINGREVILLE France
Règlement par chèque bancaire, postal ou mandat cash la poste (à l’ordre de Pascal BENOIT ) plus d'informations au 02 33 07 62 44.

Les factures sont établies et payables en euro.
Les frais de change sont à la charge de l’acheteur.
Une facture vous sera adressée avec l’œuvre.

DELAIS DE LIVRAISON :

La date de commande correspond à la date d’entête de mail reçu pour la commande.
Si après un délai de 7 jours après cette date, le paiement intégral n’est pas parvenu à l’artiste, l’œuvre sera remise en vente sur le site.
Les œuvres sont expédiées à réception du règlement complet.
Les prix s'entendent hors frais de port France et étranger.
M. BENOIT confirmera l’acceptation de la commande à l’acheteur ( à la réception du règlement complet) par email à l’adresse que celui-ci aura spécifié.
L’acheteur n’oubliera pas de mentionner à M. BENOIT son adresse exacte (nom, prénom, ville, pays etc.) pour la réception de la commande.
Il faut tenir compte du délai de réception du paiement à M. BENOIT et du délai d’envoi de l’œuvre par M. BENOIT à l’acheteur suivant le pays ; les délais peuvent êtres importants.
Si l’acheteur n’a rien reçu dans un délai de 15 jours pour la France métropolitaine et 30 jours pour les autres pays, il doit en avertir M. BENOIT par courrier électronique.
En général, les commandes sont envoyées par la poste en A R ou par transporteur spécial, selon la taille du colis.
L’acheteur devra vérifier le bon état de l’œuvre dés sa livraison.
En cas de colis endommagé ou manquant, l’acheteur devra immédiatement en aviser le transporteur ou M. BENOIT dans un délai de 3 jours, à compter de la date de la livraison de l’œuvre.
A défaut l’acheteur sera présumé avoir renoncé à toute action sur ce litige à l’encontre de M. BENOIT ou du transporteur.

ENCADREMENT :

Les œuvres sont vendues sans cadre sauf si celles-ci sont intitulées « avec cadre » dans la légende de l’œuvre.

PRIX. FRAIS. TAXES.

Les prix des oeuvres figurant à la fois sur le site et sur la facture ( en euros uniquement ) sont hors frais de port et taxes de douanes ( le cas échéant ).

ŒUVRES :

Comme toutes œuvres d’art, les œuvres de Pascal BENOIT contiennent des matières ou des pigments qui peuvent se modifier dans le temps.
M. BENOIT ne pourra être tenu pour responsable de cette altération.
Les photographies des œuvres présentées sur le site sont indicatives et ne peuvent entrer dans le champ contractuel.
Toutes les œuvres présentées sur le site de M. BENOIT sont des originales.

PROPRIETE INTELLECTUELLE :

L’internaute acheteur reconnaît que toutes les œuvres proposées à la vente sont protégées par le droit d’auteur tel que réglementé par la loi française.
L’acquisition d’une œuvre n’emporte pas cession des droits de propriété intellectuelle, l’acheteur se doit de maintenir l’intégrité de l’œuvre.
L’acheteur ne peut exploiter l’œuvre ni la reproduire sans l’accord préalable écrit de l’artiste.
Toute demande d’exploitation d’œuvre, devra être formulé par écrit à Pascal BENOIT qui transmettra la dite demande à l’ADAGP (Société Des Auteurs dans les Arts Graphiques et Plastiques) chargée de la protection de ses droits d’auteur.

L’ACHETEUR RECONNAIT AVOIR PRIS CONNAISSANCE DE CES CONDITIONS GENERALES ET DECLARE LES ACCEPTER SANS RESERVE .